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TRAITE FONDATEUR

 
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vyctor
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Inscrit le: 25 Jan 2009
Messages: 22
Masculin Gémeaux (21mai-20juin)
Alliance: EGU : Empire Galacti

MessagePosté le: Jeu 26 Fév - 12:11 (2009)    Sujet du message: TRAITE FONDATEUR Répondre en citant

FEDERATION DES EMPIRES REUNIFIES : TRAITE FONDATEUR

Preambule : La FER est une fédération rassemblant plusieurs alliances qui se soumettent ensemble au pouvoir commun d'organes decisionnels.
Le forum commun acceuille ces deux organes principaux : le Sénat Galactique (SG) et le Haut Conseil (HC). Le Sénat se compose des senateurs representant les membres des differentes alliances alors que le Haut Conseil n'admet que un seul representant par alliance : le chef (ou le ministre de la diplomatie si le chef n'accede pas au forum, auquel cas le ministre de la diplomatie beneficie de la direction au sein de la Federation des affaires relatives à son alliance, le chef lui delegue ses pouvoirs). Les décisions capitales sont prises à la majorité absolue ou à l'unanimité dans le Haut Conseil. Le Senat galactique  lui compte pour chaque alliance un nombre de senateur proportionnel au nombre de personnes presentes dans chaque alliance (0 à 9 membres = 1 senateur; 10 à 19 = 2 sénateurs etc...). Les noms des senateurs doivent etre indiqués au(x) gérant(s) du forum pour qu'il(s) puisse(nt) leur accorder les droits de vue et de parole dans le Senat. Le Sénat presente les revendications des membres et vote en cas de litiges ou pour les décisions mineures.

Article 1 : toute les alliances se valent et disposent toute d'une voix au Haut Conseil pour prendre les grandes décisions

Article 2 : il est formellement interdit de raider ou d'attaquer (aussi bien par les mots que par les actes) des membres de la coalition sauf cas particulierArticle 3 :  libre échange  entre les membres

Article 4 : il est interdit de déclarer une guerre au nom de la coalition sauf si celle a été voté par le Haut ConseilArticle 5 : les lois nouvelles sont nécéssairement votées par le sénat et aussi par le Haut Conseil si elles touchent aux affaires internes des alliances : les alliances n'interviennent pas dans leurs affaires internes les unes entre les autres, et, sauf cas exceptionnel, la Fédération non plus.Article 6 : en cas de force majeur




           6.1 peut être élu un dirigeant suprême parmi tous les chef d'alliance (cela a la suite d'un vote et pour une durée maximale de 2 semaines).
           6.2  peut être déclaré le droit de réquisition : droit de recuperer directement  et sans obligation de remboursementEn cas de non respect de ses lois les sanctions seront


1er degré (infraction) : (non respect des lois n'ayant entraîner aucun ennui a la FER)punition proportionnel au préjudice causé (attaque involontaire d'un des membres de la FER, espionnage involontaire)


2éme degré (délit): (non respect des règles entraînant un problème de cohésion au seins de la Fer)
amende envers le joueur en faute (insultes racial ou autre, a donné des infos sur Fer par erreur)expulsion d'une semaine, voir plus (Non respect délibérer des règles de commerces ou autre de l'alliance ou multirécidive)


3éme degrés (crimes) : (non respect des règle entraînant des cause grave et irréversible au seins de l'alliance)expulsion définitive ou ostracisme (déclaration de guerre au nom de l'alliance ou a donné des infos importante a une autre alliances)


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MessagePosté le: Jeu 26 Fév - 12:11 (2009)    Sujet du message: Publicité

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Anto la crapule


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Inscrit le: 26 Jan 2009
Messages: 747
Masculin
Alliance: DW_DC

MessagePosté le: Jeu 26 Fév - 18:00 (2009)    Sujet du message: TRAITE FONDATEUR Répondre en citant

Ce Traité fondateur est ratifié par la DW_DC, il sera sur notre forum, reste à voir pour les 2 autres alliances.
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Co-Fondateur DW_DC


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Reips69


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Inscrit le: 08 Juil 2009
Messages: 4
Masculin
Alliance: Starwars

MessagePosté le: Mer 8 Juil - 21:35 (2009)    Sujet du message: TRAITE FONDATEUR Répondre en citant

Bonjour à tous! Je m'intéresse de près à cette idée de fédération galactique. Je suis Reips69 de l'alliance Starwars et je voudrais savoir comment rejoindre la fédération (et j'ai de nombreuses autre question mais je ne sais pas à qui m'adresser donc si quelqu'un pouvais me contacter IG)
à bientot
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Personne ne lancera un nain!


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Reips69


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Inscrit le: 08 Juil 2009
Messages: 4
Masculin
Alliance: Starwars

MessagePosté le: Ven 10 Juil - 21:13 (2009)    Sujet du message: TRAITE FONDATEUR Répondre en citant

L'alliance Starwars demande à rejoindre la féd des empires réunnis
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Personne ne lancera un nain!


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takeishi


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Inscrit le: 16 Juin 2009
Messages: 12
Masculin
Alliance: EGU

MessagePosté le: Sam 11 Juil - 15:56 (2009)    Sujet du message: TRAITE FONDATEUR Répondre en citant

ya pas grand monde qui répond on dirai
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Reips69


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Inscrit le: 08 Juil 2009
Messages: 4
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Alliance: Starwars

MessagePosté le: Sam 11 Juil - 16:51 (2009)    Sujet du message: TRAITE FONDATEUR Répondre en citant

Non. Je me demande si ça à vraiment marché votre histoire?
Temps pis, je vais me concentrer sur le recrutement dans mon alliance.
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takeishi


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Inscrit le: 16 Juin 2009
Messages: 12
Masculin
Alliance: EGU

MessagePosté le: Lun 13 Juil - 18:41 (2009)    Sujet du message: TRAITE FONDATEUR Répondre en citant

je pense bien que je vais sortir, vous ète combien dans votre alliance
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Reips69


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Inscrit le: 08 Juil 2009
Messages: 4
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Alliance: Starwars

MessagePosté le: Lun 13 Juil - 19:56 (2009)    Sujet du message: TRAITE FONDATEUR Répondre en citant

Nous sommes 4 avec un recrutement en cours. nous souhaitons nous agrandir et devenir une alliance dynamique afin de créer ou rejoindre une coalition d'alliances.
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Space marines


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Inscrit le: 25 Jan 2009
Messages: 229
Masculin Taureau (20avr-20mai)
Alliance: DW_DC

MessagePosté le: Dim 26 Juil - 22:52 (2009)    Sujet du message: TRAITE FONDATEUR Répondre en citant

cette fédé est mort
a cause des EGU qui étai pa assez actif
voila donc laissé tombé
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Chef de la DW_DC




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